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Marques déposées par BATAILLE Charles
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CARRE D'AMOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRE D'AMOUR
BATAILLE Charles, Georges

Numéro de dépôt :
1623631
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2010
CARRE D\'AMOUR de BATAILLE Charles

Présentation de la marque CARRE D'AMOUR

Déposée le 19 octobre 1990 par BATAILLE Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATAILLE Charles, Georges, domicilié(e) 18, rue Fontange, 13006 MARSEILLE (dossier no 2184639) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2184639) - France.

La marque CARRE D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE D'AMOUR est expirée depuis le 19 octobre 2010.

BATAILLE Charles a également déposé les autres marques suivantes : COURONNEMENT , PISTACHIE


BATAILLE Charles, Georges - 18, rue Fontange, 13006 MARSEILLE (dossier no 2184639) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2184639) - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2000 n°2184639 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

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